1 cherlet securité_productivité_correlation_v3

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Published on June 27, 2014

Author: IIEDslides

Source: slideshare.net

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Sécurité foncière et productivité du petit producteur agricole : quelle corrélation?

Communication de Jan Cherlet (International Land Coalition) lors de l'atelier régional « Vers une sécurisation foncière du paysan dans la riziculture à grande échelle au Sahel » tenu à Bamako, les 2 et 3 juin 2014.

L'atelier etait organisé par la Global Water Initiative (GWI) en Afrique de l’Ouest, mise en oeuvre par l’Union internationale pour la conservation de la nature (UICN) et l’Institut international pour l’environnement et le développement (IIED), en partenariat avec le Comité Inter États de Lutte contre la Sécheresse au Sahel (CILSS), l’Association Régionale pour l’Irrigation et le Drainage (ARID), et l’International Land Coalition (ILC), et financé par la Fondation Howard G. Buffett.

Sécurité foncière et productivité du petit producteur agricole : quelle corrélation? Jan Cherlet, Secrétariat de l’ILC Bamako, 2 juin 2014

Contenu 1. Le raisonnement standard 2. La sécurité foncière 3. La productivité du petit producteur 4. Conclusions

Contenu 1. Le raisonnement standard 2. La sécurité foncière 3. La productivité du petit producteur 4. Conclusions

Le raisonnement standard

Le raisonnement standard Des recherches quantitatives semblent confirmer le raisonnement. Une méta-analyse montre une augmentation de la productivité après l’enregistrement formel des droits fonciers individuels:  Asie: + 25 à 35 %  Afrique: + 5 à 10 %  Amérique latine: +25 à 35 % Des recherches qualitatives montrent une image plus complexe. selon une méta-analyse présentée à la Conférence sur le foncier et la pauvreté de la Banque Mondiale

Le raisonnement standard Le raisonnement standard est discutable: 1.Il est basé sur une conception de la sécurité foncière limitée; la sécurisation foncière ne se limite pas à la délivrance de titres fonciers privés 2.Les déterminants de l’investissement sont plus complexes. 3.Les déterminants de la productivité sont plus complexes. 4.La sécurité foncière ne sert pas seulement à augmenter la productivité mais surtout à garantir une sécurité des moyens de subsistance.

Contenu 1. Le raisonnement standard 2. La sécurité foncière 3. La productivité du petit producteur 4. Conclusions

La sécurité foncière La sécurité foncière est composée de deux components: 1.Des droits (formels ou coutumiers) • de vendre / de gestion / de culture / de prélever 1.Des institutions (formels ou coutumiers) • qui sont reconnues par tous les acteurs • qui déterminent les droits légitimes dans un espace donné • qui permettent la revendication des droits • qui permettent l’arbitrage en cas de conflit sans institutions fortes et respectées → pas de sécurité foncière

La sécurité foncière Exemples de sécurisation foncière basée sur la régistration de terres communales : •Ghana: terres communales gérées par les autorités traditionnelles existantes •Mozambique: terres communales gérées par les communautés, qui ont constitué des entités formelles •Tanzanie: terres communales gérées par les conseils villageois documenté par Frank Byamugisha (Banque Mondiale)

Contenu 1. Le raisonnement standard 2. La sécurité foncière 3. La productivité du petit producteur 4. Conclusions

La productivité du petit producteur Exemples d’investissements et d’augmentation de la productivité agricole en absense de titres de propriété privés: •souvent les périmètres irrigués sont créés en absense de titres de propriété privés •les paysans cotonniers d’Afrique de l’Ouest ont triplé leurs rendements en 40 ans, sans avoir titre de titres de propriété privés quand même, la sécurité foncière joue un rôle fondamental

La productivité du petit producteur sécurité des moyens de subsistance sécurité foncière sécurité d’accès à l’eau, aux engrais, aux sémences, … accès au marché climat productivité du petit producteur agricole la taille de l’exploitation accès au capital, à la technologie, à la main-d'œuvre

Contenu 1. Le raisonnement standard 2. La sécurité foncière 3. La productivité du petit producteur 4. Conclusions

Conclusions 1. Il y a un lien entre la sécurité foncière et la productivité mais la sécurité foncière est plus large qu‘un titre de propriété privé 2. La sécurité foncière repose sur  des droit (formels ou coutumiers) clairs  des institutions (formels ou coutumiers) fortes et respectées 2. La sécurité foncière sert, premièrement, à garantir la sécurité des moyens de subsistance au petit producteur agricole

Références Byamugisha, F. (2013). Securing Africa’s Land for Shared Prosperity. A Program to Scale Up Reforms and Investment. Washington: World Bank http://elibrary.worldbank.org/doi/book/10.1596/978-0-8213-9810-4 Lavigne Delville, Ph. (2010). Sécurisation foncière, formalisation des droits, institutions de régulation foncière et investissements. Pour un cadre conceptuel élargi. Revue des questions foncières, no 1, Rome: FAO http://www.fao.org/nr/tenure/land-tenure-journal/index.php/LTJ/article/view/7 Samii, C., Lawry, S., Hall, R., Leopold, A., Hornby, D., et Mtero, F. (2014). Explaining differential effects of land tenure reforms in Africa, Asia, and Latin America: reflections after a systematic review. Annual World Bank Conference on Land and Poverty, Washington DC, March 24-27, 2014 https://www.conftool.com/landandpoverty2014/index.php/Lawry-512-512_paper.pdf? page=downloadPaper&filename=Lawry-512-512_paper.pdf&form_id=512&form_version=final

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